AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de dépôt :
3093359
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2021
Présentation de la marque AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB DU FOREZ
Déposée le 4 avril 2001 par l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES domicilié(e) 5, AVENUE DE LA PAIX - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES domicilié(e) 5, AVENUE DE LA PAIX - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local - 5, AVENUE DE LA PAIX - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 775641871
AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - 5, AVENUE DE LA PAIX - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination n°549950 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467156 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-03-31
Inscription le 26 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558760 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558759 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 21 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698643 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21
Véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (à l'exception des réparations ; remorquage ; location de véhicules ; organisation de voyages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; organisation de congrès, de séminaires ; organisation de compétitions sportives. Formation routière ; éducation routière par la formation, par le perfectionnement ; par l'information des automobilistes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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